Communication légale

Version 1er novembre 2012.

Conditions générales d’utilisation du site web talkingp2p.org

Cette communication reprend les conditions générales qui gèrent l’accès et l’utilisation du site web http://www.talkingp2p.org, (le « site web » à partir de ce moment), dont le propriétaire à tous les effets est talkingP2P, avec courier éléctronique : info@talkingp2p.org. L’utilisation de ce site web implique l’acceptation de la totalité des conditions générales d’utilisation de la part de l’usager au moment de la date d’adhésion au site, tout en devant respecter les conditions particulères qui puissent être d’application sur certains services concrets du site web, dont l’utilisation impliquera de par elle-même l’acceptation des conditions spécifiques la gérant.

La version originale de ce site web a été rédigée en Espagnol. Toutes les traductions faites à partir de celle-ci dans toutes les autres langues, ne seront qu’une interprétation de cette version orginale, référence inéludible pour toute communication officielle avec la propriété de ce site web.

Propriété intéléctuelle et industrielle des contenus de ce site web.

Design et logos.

La structure de ce site web, son design, son code source, de même que les logos, iconographies et marques inclus, font partie de la propriété de Talking P2P, et sont protégés para la loi et les normes de propriété intéléctuelle et industrielle. Il est strictement défendu toute reproduction, modification, distribution, communication publique et, en général, toute exploitation, par le systhème et moyen qui soient, de ces éléments, sans l’autorisation écrite de TalkingP2P avec une référence directe et univoque à la demande en question.

Dispositions générales

TalkingP2P ne sera en aucune façon responsable de l’utilisation de la part des usagers / clients de ce site web, et pourra exercer les actions civiles et pénales qui correspondent en cas de vulnération de ses droits de la part de l’utisateur et /ou client.

Utilisation du site.

L’accès, inscription, et utilisation de TalkingP2P.org est gratuit en absence de changements des règles et des normes d’utilisation, droit que TalkingP2P se réserve en tant que propriétaire du site.

TalkingP2P met à disposition des utilisateurs enregistrés sur le site, l’accès aux informations, services, programmes et données (contenus pour ce qui suit) avec les restrictions établies para le propriétaire, soit : TalkingP2P. Pour accéder au site, l’utilisateur devra s’enregistrer sur le site. À partir de ce comment il sera responsable de l’utilisation qu’il fait du site, et devra renseigner les données de façon vérace et légale. Comme résultat de cet enregistrement, l’utilisateur recevra un mot de passe, dont il sera le seul responsable, s’engageant à faire un usage responsable et diligent des logiciels et contenus que TalkingP2P offre sur son site : chats, forums de discussion, ou groupes de nouvelles d’actualité et information. Aussi, les utilisateurs du site TalkingP2P ne devrons faire en aucun cas un usage considéré illégal ou contraire à la bonne foi et à l’ordre publique, tels que diffuser des commentaires ou fichiers xénophobes, pornographiques, racistes, ou contraires aux droits des personnes, introduire ou propager des virus informatiques, accéder aux contes électronique des autres usagers ou manipuler les messages des autres utilisateurs. TalkingP2P se réserve le droit de pouvoir retirer tous les commentaires et contenus qui se correspondent avec les sujets et actions décrits précédemment. TalkingP2P ne sera en aucun cas responsable des opinions, commentaires ou informations introduits dans le site.

L’usager, et en aucun cas Talking P2P, est le seul responsable de tous les documents et informations téléchargés par lui-même, et publiés et envoyés par courier éléctronique ou autres.

L’usager doit être conscient que c’est lui-même qui définit et limite les frontières de sa privacité et qu’il est le seul responsable des communications qu’il puisse établir à partir du réseau Talking P2P.

Si la direction de courier éléctronique de l’usager retourne des messages d’autres usagers (par exemple parce que la boîte du courier est pleine), le compte de l’usager sera mis hors service ou même effacé du systhème.

Chaque usager peut s’inscrire une seule fois dans le système de TalkingP2P.

Protection de données à caractère personnel.

Talkingp2p est l’organisme responsable du fichier de données généré avec les données de caractère personnel fournies par les usagers dans son site web. D’après la “Ley orgánica 15/1999 de 13 de diciembre de Protección de Datos de Carácter Personal” TalkingP2P s’engage à respecter et assurer sa contrainte de traiter toutes les données personnelles de façon confidentielle. Et pour ceci, entreprendra toutes les mesures nécessaires pour éviter des altérations, pertes ou traitements non autorisés. La réception et traitement automatique des données personnelles apour but de gérer, et améliorer les services pour l’usager. L’usager pourra en tout moment accéder à ses données, les rectifier ou annuler, en s’adressant à l’écrit à la boîte de courier éléctronique info@talkingp2p.org.

"Cookies"

Le site TalkindP2P.org se sert de cookies seulement dans l’essentiel à fin de pouvoir assurer les services accordés ainsi que le correct fonctionnement et visualisation du site web par l’usager. Les cookies utilisées dans ce site web ont, en tout cas, un caratère temporel et disparaissent en fin de session de l’usager. En aucun cas les cookies sont utilisées pour récupérer des informations à caractère personnel.

Modifications

À fin d’améliorer les prestations du site web, TalkingP2P se réreserve le droit de, à tout moment, et sans prévenir à l’avance à l’usager, modifier, amplifier ou suspendre de façon temporelle la présentation, configuration, spécificités techniques et services du site web de façon unilatérale. De la même façon, TalkingP2P se réserve le droit de modifier à n’importe quel moment les conditions d’usage ainsi que toute autre condition spécifique de ce site.

Exclusion de responsabilités

Talkingp2p no se responsabilise des éventuelles erreurs typographiques , numériques ou de syntaxe, que puisse contenir le site web, ni du potentiel manque de fiabilité de l’information affichée.

Talking P2P décline toute responsabilité derivée de l’échange d’information entre les usagers à travers son site web. On ne se responsabilise spécialment de l’usage que puissent faire les mineurs de 18 ans.

Notification d’activités considérées illégales

Dans le cas qu’un usager ou une troisième personne, considère qu’il puisse exister des faits, accès, usages ou circonstances qui puissent être soupçonnées d’être illégales, et en particulier de la vulnération de droits de la propriété intellectuelle ou industrielle, sera prié d’envoyer un message d’alerte au courier éléctronique info@talkingp2p.org. L’information en question sera traitée de façon confidencielle et en accord à la loi espagnole 15/1999 du 13 décembre de Protection de Renseignements et Informations de caractère personnel.

Tout usager est autorisé à dénoncer un message reçu de tout autre usager, s’il pense que les conditions du site ici décrites n’ont pas été respectées.

Droit d’exclusion

TalkingP2P se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au site et aux services offerts à tout usager sans besoin de communication préalable, s’il considère que celui-ci n’a pas respecté toutes et chacune des Conditions Générales d’Utilisation ici enumérées.

Hiper – links

Les hiperlinks contenus dans le site web talkingP2P.org peuvent rediriger à des pages web de personnes ou entreprises n’ayant aucune relation avec TalkingP2P. Talking P2P ne se fait responsable en aucun cas du contenu, informations ou services qui puissent être annoncés ou offerts par ces personnes, n’ayant aucune relation avec TalkingP2P.

Nulité partielle

La déclaration de nullité de une ou plusieurs conditions d’usage inclues dans cet avertissment légal n’exlue pas les usagers de respecter toutes les autres conditions, qui continueront à être une réfénce valable pour les deux parties. Le refus de l’une des parties.